Votre villeActes administratifs

Actes administratifs 473 résultats

De  
  à  
Réinitialiser

Signature d’un contrat de prêt d’œuvre avec la Ville d’Orléans

  • N°080/2026
  • Décision
  • Publié le 23 avril 2026 à 13h44 par Ville d'Autun

Signature d’une convention départementale de partenariat avec l’opérateur AGIR Coallia

  • N°079/2026
  • Décision
  • Publié le 23 avril 2026 à 11h51 par Ville d'Autun

Signature d’un bail civil avec Monsieur Daniel BOULEY Broc-Antic

  • N°078/2026
  • Décision
  • Publié le 23 avril 2026 à 11h37 par Mairie d'Autun

ODP – Déchèterie mobile – du 20 avril 2026 au 19 avril 2027

  • N°268/2026
  • Arrêté
  • Publié le 23 avril 2026 à 11h35 par Ville d'Autun

Stationnement – Randonnée cyclotouriste La Cycl’ Autunoise

  • N°266/2026
  • Arrêté
  • Publié le 23 avril 2026 à 11h30 par Ville d'Autun

arrêté de circulation – POTAIN TP – Tx sur voirie 36 Rue de Bourgogne

  • N°253/2026
  • Arrêté
  • Publié le 22 avril 2026 à 15h28 par Ville Autun

Arrêté Stationnement – Monjeu Architectures – livraison béton – rue de Arquebuse

  • N°262/2026
  • Arrêté
  • Publié le 22 avril 2026 à 15h26 par Ville Autun

prorogation arrêtés Occupation Domaine Public – CBM – Tx toiture – 2 rue Saint Germain

  • N°258/2026
  • Arrêté
  • Publié le 22 avril 2026 à 15h23 par Ville Autun

ODP – Tournoi Beach Handball – Base de loisirs Marcel Lucotte – le 03 mai 2026

  • N°271/2026
  • Arrêté
  • Publié le 22 avril 2026 à 11h48 par Ville d'Autun

Stationnement – Concert Chez Virgule – le 06 juin 2026

  • N°269/2026
  • Arrêté
  • Publié le 22 avril 2026 à 11h39 par Ville d'Autun

Signature d’une convention de MAD de véhicules de la Ville à l’association Lire en Pays Autunois

  • N°077/2025
  • Décision
  • Publié le 21 avril 2026 à 17h36 par Ville d'Autun

Convention de sous-occupation du domaine public – Snacking patinoire 2026

  • N°076/2026
  • Décision
  • Publié le 21 avril 2026 à 17h31 par Ville d'Autun