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Pacte territorial France Rénov’ – Modification n°1 du règlement d’intervention des aides communautaires et communales

  • N°DEL2026-168
  • Délibération
  • Publié le 13 octobre 2026 à 17h10 par Ville d'Autun

Pacte territorial France Rénov’ – Modification n°1 du règlement d’intervention des aides communautaires et communales

Actualisation de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) relative à la mise en œuvre d’une OPAH RU sur le centre-ville d’Autun

  • N°DEL2026-169
  • Délibération
  • Publié le 13 octobre 2026 à 17h10 par Ville d'Autun

Actualisation de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) relative à la mise en œuvre
d’une OPAH RU sur le centre-ville d’Autun

Actualisation de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) – Le Panoptique d’Autun – Musée Rolin

  • N°DEL2026-170
  • Délibération
  • Publié le 13 octobre 2026 à 17h10 par Ville d'Autun

Actualisation de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) – Le Panoptique d’Autun – Musée Rolin

Création d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) pour les Travaux de restauration des Remparts Mac-Mahon

  • N°DEL2026-171
  • Délibération
  • Publié le 13 octobre 2026 à 17h10 par Ville d'Autun

Création d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) pour les Travaux de restauration des
Remparts Mac-Mahon

Autorisation de lancement d’un marché de maîtrise d’œuvre pour la reconstruction d’un rempart

  • N°DEL2026-172
  • Délibération
  • Publié le 13 octobre 2026 à 17h10 par Ville d'Autun

Autorisation de lancement d’un marché de maîtrise d’œuvre pour la reconstruction d’un rempart

Rapport d’activités GRDF sur l’année 2025

  • N°DEL2026-164
  • Délibération
  • Publié le 13 octobre 2026 à 17h10 par Ville d'Autun

Rapport d’activités GRDF sur l’année 2025

Dédommagement d’un sinistre relatif à la responsabilité civile de la collectivité

  • N°DEL2026-165
  • Délibération
  • Publié le 13 octobre 2026 à 17h10 par Ville d'Autun

Dédommagement d’un sinistre relatif à la responsabilité civile de la collectivité

Demande de portage foncier à l’Établissement Public Foncier Doubs BFC pour l’immeuble sis 6/8 rue de l’Arbalète (parcelles AS 199 et AS 200) et autorisation de signature d’une convention opérationnelle

  • N°DEL2026-166
  • Délibération
  • Publié le 13 octobre 2026 à 17h10 par Ville d'Autun

Demande de portage foncier à l’Établissement Public Foncier Doubs BFC pour l’immeuble sis 6/8 rue de l’Arbalète (parcelles AS 199 et AS 200) et autorisation de signature d’une convention opérationnelle

Cession des parcelles cadastrées AB n°115, 116, 117, 213, 255, 256 situées 4B, Chemin Philip Gilbert Hamerton à Autun

  • N°DEL2026-167
  • Délibération
  • Publié le 13 octobre 2026 à 17h10 par Ville d'Autun

Cession des parcelles cadastrées AB n°115, 116, 117, 213, 255, 256 situées 4B, Chemin Philip Gilbert Hamerton à Autun

Mise à disposition d’un local « Chez Daddy » Journées Européennes de l’architecture

  • N°DEC2026-177
  • Décision
  • Publié le 13 octobre 2026 à 17h10 par Ville d'Autun

Mise à disposition d’un local « Chez Daddy » Journées Européennes de l’architecture

Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal

  • N°DEL2026-160
  • Délibération
  • Publié le 13 octobre 2026 à 17h10 par Ville d'Autun

Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal

Approbation du règlement intérieur de fonctionnement des commissions d’appel d’offres, de délégations de service public et des marchés à procédure adaptée (MAPA)

  • N°DEL2026-161
  • Délibération
  • Publié le 13 octobre 2026 à 17h10 par Ville d'Autun

Approbation du règlement intérieur de fonctionnement des commissions d’appel d’offres, de délégations de service public et des marchés à procédure adaptée (MAPA)