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Désignation de représentants et signature de la convention de partenariat avec le Département de la Nièvre et la Fédération européenne des sites clunisiens pour l’organisation du comité territorial Nivernais-Morvan

  • N°DEL2026-186
  • Délibération
  • Publié le 13 octobre 2026 à 17h10 par Ville d'Autun

Désignation de représentants et signature de la convention de partenariat avec le Département de la Nièvre et la
Fédération européenne des sites clunisiens pour l’organisation du comité territorial Nivernais-Morvan

Convention de cession de droits de reproduction de photographie

  • N°DEL2026-187
  • Délibération
  • Publié le 13 octobre 2026 à 17h10 par Ville d'Autun

Convention de cession de droits de reproduction de photographie

Autorisation d’occupation du domaine public de la ville d’Autun pour le déploiement de batteries stationnaires

  • N°DEL2026-179
  • Délibération
  • Publié le 13 octobre 2026 à 17h10 par Ville d'Autun

Autorisation d’occupation du domaine public de la ville d’Autun pour le déploiement de batteries stationnaires

Site Patrimonial Remarquable – Élaboration des Plans de Sauvegarde et de Mise en Valeur

  • N°DEL2026-180
  • Délibération
  • Publié le 13 octobre 2026 à 17h10 par Ville d'Autun

Site Patrimonial Remarquable – Élaboration des Plans de Sauvegarde et de Mise en Valeur

Site Patrimonial Remarquable – Modification du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Centre-Ville

  • N°DEL2026-181
  • Délibération
  • Publié le 13 octobre 2026 à 17h10 par Ville d'Autun

Site Patrimonial Remarquable – Modification du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Centre-Ville

Autorisation de signature des marchés de travaux de rénovation et d’extension du Panoptique d’Autun-Musée Rolin – Tranche opérationnelle 1 (TO1)

  • N°DEL2026-182
  • Délibération
  • Publié le 13 octobre 2026 à 17h10 par Ville d'Autun

Autorisation de signature des marchés de travaux de rénovation et d’extension du Panoptique d’Autun-Musée Rolin –
Tranche opérationnelle 1 (TO1)

Approbation de la Décision Modificative n° 1 de 2026 du budget principal de la Ville d’Autun

  • N°DEL2026-173
  • Délibération
  • Publié le 13 octobre 2026 à 17h10 par Ville d'Autun

Approbation de la Décision Modificative n° 1 de 2026 du budget principal de la Ville d’Autun

Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office National des Forêts (ONF) pour des recettes issues des ventes de bois

  • N°DEL2026-174
  • Délibération
  • Publié le 13 octobre 2026 à 17h10 par Ville d'Autun

Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office National des Forêts (ONF) pour des recettes issues des ventes de bois

Approbation de la convention d’objectifs avec EVENECO concernant l’organisation de la 10ème foire économique et attribution d’une subvention exceptionnelle.

  • N°DEL2026-175
  • Délibération
  • Publié le 13 octobre 2026 à 17h10 par Ville d'Autun

Approbation de la convention d’objectifs avec EVENECO concernant l’organisation de la 10ème foire économique et attribution d’une subvention exceptionnelle.

Bilan 2025 de la mutualisation du pôle entretien

  • N°DEL2026-176
  • Délibération
  • Publié le 13 octobre 2026 à 17h10 par Ville d'Autun

Bilan 2025 de la mutualisation du pôle entretien

Vente d’une partie de la parcelle BN 138, sise au lieu-dit Pont Lévêque pour la construction de terrains de padel

  • N°DEL2026-177
  • Délibération
  • Publié le 13 octobre 2026 à 17h10 par Ville d'Autun

Vente d’une partie de la parcelle BN 138, sise au lieu-dit Pont Lévêque pour la construction de terrains de padel