Approbation du règlement intérieur de fonctionnement des commissions d’appel d’offres, de délégations de service public et des marchés à procédure adaptée (MAPA)
- DEL2026-161_ANNEXE_APPROBATION_REGLEMENT_INTERIEUR_FONCTIONNEMENT_CAO_DSP_MAPA (412,86 Ko, pdf)
- DEL2026-161_APPROBATION_REGLEMENT_INTERIEUR_FONCTIONNEMENT_CAO_DSP_MAPA (47,69 Ko, pdf)
Approbation du règlement intérieur de fonctionnement des commissions d’appel d’offres, de délégations de service public et des marchés à procédure adaptée (MAPA)
Mise à jour de la procédure interne de passation des marchés publics
- DEL2026-162_ANNEXE_MAJ_PROCEDURE_INTERNE_PASSATION_MP (86,49 Ko, pdf)
- DEL2026-162_MAJ_PROCEDURE_INTERNE_PASSATION_MP (48,85 Ko, pdf)
Mise à jour de la procédure interne de passation des marchés publics
Avenant n° 1 à l’accord-cadre n° 2023-13 relatif à la fourniture et à l’acheminement d’électricité
- DEL2026-163_ANNEXE_AVENANT_1_ACCORD_CADRE_2023_13_FOURNITURE_ACHEMINEMENT_ELECTRICITE (286,89 Ko, pdf)
- DEL2026-163_AVENANT_1_ACCORD_CADRE_2023_13_FOURNITURE_ACHEMINEMENT_ELECTRICITE (48,18 Ko, pdf)
Avenant n° 1 à l’accord-cadre n° 2023-13 relatif à la fourniture et à l’acheminement d’électricité
stationnement – spectacle musical « Ola mon senior »
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salon d’automne de l’association artistique de l’Autunois
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ODP – Aucordonnier – tx toiture – 8 rue de la Grange Vertu
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ODP – Mr Victor DEROSE – Tx toiture – 6 rue du Docteur Gillot
ODP – Mr Victor DEROSE – Tx toiture – 6 rue du Docteur Gillot
ODP – Mr Victor DEROSE – Tx toiture – 6 rue du Docteur Gillot
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stationnement – ARATAL – installation monte escaliers 9 rue St Christophe
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déménagement – BRICOUT déménagement – 38 av de la république
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ODP – Quali façade – tx façade – 15 rue Guérin
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stationnement – Quali façade – 15 rue Guérin
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