Approbation de la convention de subvention avec l’association Club Nautique Autunois (CNA)
- DEL2026-189_ANNEXE_CONVENTION_SUBVENTION_AVEC_CNA (65,13 Ko, pdf)
- DEL2026-189_APPROBATION_CONVENTION_SUBVENTION_AVEC_CNA (48,97 Ko, pdf)
Approbation de la convention de subvention avec l’association Club Nautique Autunois (CNA)
Modification du tableau des effectifs n°4 – Création de postes
Modification du tableau des effectifs n°4 – Création de postes
Création d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité et autorisation du recrutement des contractuels sur le fondement de l’article L.332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique
Création d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité et autorisation du recrutement des contractuels sur le fondement de l’article L.332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique
Autorisation de recourir au contrat d’apprentissage pour la rentrée 2026/2027
Autorisation de recourir au contrat d’apprentissage pour la rentrée 2026/2027
circulation alternée – ARTP – Tx ENEDIS – 42 rue des Drémeaux
circulation alternée – ARTP – Tx ENEDIS – 42 rue des Drémeaux
Permanent – stationnement – rue Gaston Joliet
Permanent – stationnement – rue Gaston Joliet
circulation et stationnement – RESONANCE LYON – tx fibre
circulation et stationnement – RESONANCE LYON – tx fibre
stationnement – GUINOT TP – BRT Gaz – 28 rue de la Grille
stationnement – GUINOT TP – BRT Gaz – 28 rue de la Grille
stationnement – GUINOT TP – BRT Gaz – parvis Chanoine Grivot
stationnement – GUINOT TP – BRT Gaz – parvis Chanoine Grivot
Demande de subvention au Conseil Régional Bourgogne Franche Comté dans le cadre du projet du Panoptique d’Autun-musée Rolin, portant rénovation et agrandissement du musée Rolin, relative aux opérations de travaux de la tranche opérationnelle 1 (phase 5)
Demande de subvention au Conseil Régional Bourgogne Franche Comté dans le cadre du projet du Panoptique
d’Autun-musée Rolin, portant rénovation et agrandissement du musée Rolin, relative aux opérations de travaux de
la tranche opérationnelle 1 (phase 5)
Convention-cadre de partenariat avec le Cinéma Arletty pour l’attribution d’une subvention annuelle de fonctionnement
- DEL2026-184_ANNEXE_CONVENTION_CADRE_CINEMA_ARLETTY_SUBVENTION_ANNUELLE (104,04 Ko, pdf)
- DEL2026-184_CONVENTION_CADRE_CINEMA_ARLETTY_SUBVENTION_ANNUELLE (49,56 Ko, pdf)
Convention-cadre de partenariat avec le Cinéma Arletty pour l’attribution d’une subvention annuelle de fonctionnement
Approbation du renouvellement d’un prêt à usage portant sur un local au profit de l’association Autun Destination Culture
- DEL2026-185_APPROBATION_RENOUVELLEMENT_PRET_USAGE_ADC (48,33 Ko, pdf)
- DEL2026-185_ANNEXE_PRET_USAGE_ADC (157,59 Ko, pdf)
Approbation du renouvellement d’un prêt à usage portant sur un local au profit de l’association Autun Destination Culture