Approbation de la Décision Modificative n° 1 de 2026 du budget principal de la Ville d’Autun
- DEL2026-173_ANNEXE_DM1_BP (1,02 Mo, pdf)
- DEL2026-173_DECISION_MODIFICATIVE_1_2026_BP (85,54 Ko, pdf)
Approbation de la Décision Modificative n° 1 de 2026 du budget principal de la Ville d’Autun
Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office National des Forêts (ONF) pour des recettes issues des ventes de bois
- DEL2026-174_ANNEXE_CONVENTION_MANDAT_FACTURATION_BOIS_ONF (1,02 Mo, pdf)
- DEL2026-174_CONVENTION_MANDAT_FACTURATION_BOIS_ONF (48,92 Ko, pdf)
Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office National des Forêts (ONF) pour des recettes issues des ventes de bois
Approbation de la convention d’objectifs avec EVENECO concernant l’organisation de la 10ème foire économique et attribution d’une subvention exceptionnelle.
- DEL2026-175_ANNEXE_CONVENTION_EVENECO (87,92 Ko, pdf)
- DEL2026-175_CONVENTION_EVENECO_ATTRIBUTION_SUBVENTION_EXCEPTIONNELLE (49,97 Ko, pdf)
Approbation de la convention d’objectifs avec EVENECO concernant l’organisation de la 10ème foire économique et attribution d’une subvention exceptionnelle.
Bilan 2025 de la mutualisation du pôle entretien
Bilan 2025 de la mutualisation du pôle entretien
Vente d’une partie de la parcelle BN 138, sise au lieu-dit Pont Lévêque pour la construction de terrains de padel
- DEL2026-177_ANNEXE_VENTE_PARTIE_PARCELLE_BN_138_PONT_LEVEQUE (2,87 Mo, pdf)
- DEL2026-177_VENTE_PARTIE_PARCELLE_BN_138_PONT_LEVEQUE (51,07 Ko, pdf)
Vente d’une partie de la parcelle BN 138, sise au lieu-dit Pont Lévêque pour la construction de terrains de padel
Pacte territorial France Rénov’ – Modification n°1 du règlement d’intervention des aides communautaires et communales
- DEL2026-168_ANNEXE_PACTE_TERRITORIAL_FRANCE_RENOV_MODIFICATION_1_REGL_INTERVENTION_AIDES_COMMUNAUTAIRES_COMMUNALES (202,59 Ko, pdf)
- DEL2026-168_PACTE_TERRITORIAL_FRANCE_RENOV_MODIFICATION_1_REGL_INTERVENTION_AIDES_COMMUNAUTAIRES_COMMUNALES (59,37 Ko, pdf)
Pacte territorial France Rénov’ – Modification n°1 du règlement d’intervention des aides communautaires et communales
Actualisation de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) relative à la mise en œuvre d’une OPAH RU sur le centre-ville d’Autun
Actualisation de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) relative à la mise en œuvre
d’une OPAH RU sur le centre-ville d’Autun
Actualisation de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) – Le Panoptique d’Autun – Musée Rolin
Actualisation de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) – Le Panoptique d’Autun – Musée Rolin
Création d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) pour les Travaux de restauration des Remparts Mac-Mahon
Création d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) pour les Travaux de restauration des
Remparts Mac-Mahon
Autorisation de lancement d’un marché de maîtrise d’œuvre pour la reconstruction d’un rempart
Autorisation de lancement d’un marché de maîtrise d’œuvre pour la reconstruction d’un rempart
Rapport d’activités GRDF sur l’année 2025
Rapport d’activités GRDF sur l’année 2025
Demande de portage foncier à l’Établissement Public Foncier Doubs BFC pour l’immeuble sis 6/8 rue de l’Arbalète (parcelles AS 199 et AS 200) et autorisation de signature d’une convention opérationnelle
- DEL2026-166_ANNEXE_CONVENTION_PORTAGE_FONCIER_SAINT_LOUIS_EPF (1,68 Mo, pdf)
- DEL2026-166_CONVENTION_PORTAGE_FONCIER_SAINT_LOUIS_EPF (70,83 Ko, pdf)
Demande de portage foncier à l’Établissement Public Foncier Doubs BFC pour l’immeuble sis 6/8 rue de l’Arbalète (parcelles AS 199 et AS 200) et autorisation de signature d’une convention opérationnelle