Mise en œuvre du congé de transition professionnelle
Mise en œuvre du congé de transition professionnelle
Adhésion à la convention-cadre du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Saône-et-Loire (CDG71) pour les collectivités affiliées
- DEL2026-197_ADHESION_CONVENTION_CADRE_CDG71 (75,07 Ko, pdf)
- DEL2026-197_ANNEXE_CONVENTION_CADRE_CDG71 (309,43 Ko, pdf)
Adhésion à la convention-cadre du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Saône-et-Loire (CDG71) pour les collectivités affiliées
Institution d’une Réserve Communale de Sécurité Civile
Institution d’une Réserve Communale de Sécurité Civile
Candidature au Label national des Villes engagées pour la sécurité® et adhésion au réseau national.
- DEL2026-199_ANNEXE_CANDIDATURE_LABEL_VILLE_ENGAGEES_SECURITE_ADHESION_RESEAU (1,92 Mo, pdf)
- DEL2026-199_ANNEXE-1_CANDIDATURE_LABEL_VILLE_ENGAGEES_SECURITE_ADHESION_RESEAU (306,72 Ko, pdf)
- DEL2026-199_ANNEXE-2_CANDIDATURE_LABEL_VILLE_ENGAGEES_SECURITE_ADHESION_RESEAU (134,61 Ko, pdf)
- DEL2026-199_CANDIDATURE_LABEL_VILLE_ENGAGEES_SECURITE_ADHESION_RESEAU (52,48 Ko, pdf)
Candidature au Label national des Villes engagées pour la sécurité® et adhésion au réseau national.
Approbation du règlement intérieur relatif à l’utilisation des équipements sportifs de la ville d’Autun
- DEL2026-188_ANNEXE_REGLEMENT_INTERIEUR_UTILISATION_EQUIPEMENTS_SPORTIFS_VILLE (158,02 Ko, pdf)
- DEL2026-188_APPROBATION_RI_UTILISATION_EQUIPEMENTS_SPORTIFS_VILLE (47,43 Ko, pdf)
Approbation du règlement intérieur relatif à l’utilisation des équipements sportifs de la ville d’Autun
Approbation de la convention de subvention avec l’association Club Nautique Autunois (CNA)
- DEL2026-189_ANNEXE_CONVENTION_SUBVENTION_AVEC_CNA (65,13 Ko, pdf)
- DEL2026-189_APPROBATION_CONVENTION_SUBVENTION_AVEC_CNA (48,97 Ko, pdf)
Approbation de la convention de subvention avec l’association Club Nautique Autunois (CNA)
Modification du tableau des effectifs n°4 – Création de postes
Modification du tableau des effectifs n°4 – Création de postes
Création d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité et autorisation du recrutement des contractuels sur le fondement de l’article L.332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique
Création d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité et autorisation du recrutement des contractuels sur le fondement de l’article L.332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique
Autorisation de recourir au contrat d’apprentissage pour la rentrée 2026/2027
Autorisation de recourir au contrat d’apprentissage pour la rentrée 2026/2027
Permanent – stationnement – rue Gaston Joliet
Permanent – stationnement – rue Gaston Joliet
circulation et stationnement – RESONANCE LYON – tx fibre
circulation et stationnement – RESONANCE LYON – tx fibre
stationnement – GUINOT TP – BRT Gaz – 28 rue de la Grille
stationnement – GUINOT TP – BRT Gaz – 28 rue de la Grille