Actes administratifs 966 résultats

Demande de subvention au Conseil Régional Bourgogne Franche Comté dans le cadre du projet du Panoptique
d’Autun-musée Rolin, portant rénovation et agrandissement du musée Rolin, relative aux opérations de travaux de
la tranche opérationnelle 1 (phase 5)

Convention-cadre de partenariat avec le Cinéma Arletty pour l’attribution d’une subvention annuelle de fonctionnement

Approbation du renouvellement d’un prêt à usage portant sur un local au profit de l’association Autun Destination Culture

Désignation de représentants et signature de la convention de partenariat avec le Département de la Nièvre et la
Fédération européenne des sites clunisiens pour l’organisation du comité territorial Nivernais-Morvan

Convention de cession de droits de reproduction de photographie

Autorisation d’occupation du domaine public de la ville d’Autun pour le déploiement de batteries stationnaires

Site Patrimonial Remarquable – Élaboration des Plans de Sauvegarde et de Mise en Valeur

Site Patrimonial Remarquable – Modification du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Centre-Ville

Autorisation de signature des marchés de travaux de rénovation et d’extension du Panoptique d’Autun-Musée Rolin –
Tranche opérationnelle 1 (TO1)

Promesse de vente d’une partie de la parcelle AW 423 sise au 9 rue de Parpas