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Demande de portage foncier à l’Établissement Public Foncier Doubs BFC pour l’immeuble sis 6/8 rue de l’Arbalète (parcelles AS 199 et AS 200) et autorisation de signature d’une convention opérationnelle

  • N°DEL2026-166
  • Délibération
  • Publié le 13 octobre 2026 à 17h10 par Ville d'Autun

Demande de portage foncier à l’Établissement Public Foncier Doubs BFC pour l’immeuble sis 6/8 rue de l’Arbalète (parcelles AS 199 et AS 200) et autorisation de signature d’une convention opérationnelle

Cession des parcelles cadastrées AB n°115, 116, 117, 213, 255, 256 situées 4B, Chemin Philip Gilbert Hamerton à Autun

  • N°DEL2026-167
  • Délibération
  • Publié le 13 octobre 2026 à 17h10 par Ville d'Autun

Cession des parcelles cadastrées AB n°115, 116, 117, 213, 255, 256 situées 4B, Chemin Philip Gilbert Hamerton à Autun

Mise à disposition d’un local « Chez Daddy » Journées Européennes de l’architecture

  • N°DEC2026-177
  • Décision
  • Publié le 13 octobre 2026 à 17h10 par Ville d'Autun

Mise à disposition d’un local « Chez Daddy » Journées Européennes de l’architecture

Octobre rose

  • N°ARR2026-706
  • Arrêté
  • Publié le 13 octobre 2026 à 17h10 par Ville d'Autun

Octobre rose

Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal

  • N°DEL2026-160
  • Délibération
  • Publié le 13 octobre 2026 à 17h10 par Ville d'Autun

Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal

Approbation du règlement intérieur de fonctionnement des commissions d’appel d’offres, de délégations de service public et des marchés à procédure adaptée (MAPA)

  • N°DEL2026-161
  • Délibération
  • Publié le 13 octobre 2026 à 17h10 par Ville d'Autun

Approbation du règlement intérieur de fonctionnement des commissions d’appel d’offres, de délégations de service public et des marchés à procédure adaptée (MAPA)

Mise à jour de la procédure interne de passation des marchés publics

  • N°DEL2026-162
  • Délibération
  • Publié le 13 octobre 2026 à 17h10 par Ville d'Autun

Mise à jour de la procédure interne de passation des marchés publics

Avenant n° 1 à l’accord-cadre n° 2023-13 relatif à la fourniture et à l’acheminement d’électricité

  • N°DEL2026-163
  • Délibération
  • Publié le 13 octobre 2026 à 17h10 par Ville d'Autun

Avenant n° 1 à l’accord-cadre n° 2023-13 relatif à la fourniture et à l’acheminement d’électricité

stationnement – spectacle musical « Ola mon senior »

  • N°ARR2026-689
  • Arrêté
  • Publié le 13 octobre 2026 à 17h10 par Ville d'Autun

stationnement – spectacle musical « Ola mon senior »

salon d’automne de l’association artistique de l’Autunois

  • N°ARR2026-697
  • Arrêté
  • Publié le 13 octobre 2026 à 17h10 par Ville d'Autun

salon d’automne de l’association artistique de l’Autunois

ODP – Aucordonnier – tx toiture – 8 rue de la Grange Vertu

  • N°ARR2026-712
  • Arrêté
  • Publié le 12 octobre 2026 à 16h43 par Ville d'Autun

ODP – Aucordonnier – tx toiture – 8 rue de la Grange Vertu

ODP – Mr Victor DEROSE – Tx toiture – 6 rue du Docteur Gillot

  • N°ARR2026-713
  • Arrêté
  • Publié le 12 octobre 2026 à 16h43 par Ville d'Autun

ODP – Mr Victor DEROSE – Tx toiture – 6 rue du Docteur Gillot