Convention d’intervention sur le réseau d’éclairage public situé sur les propriétés des bailleurs sociaux
- DEL2026-121-CONVENTION_INTERVENTION_RESEAU_ECLAIRAGE_PUBLIC (47,66 Ko, pdf)
- DEL2026-121-ANNEXE1_CONVENTION_INTERVENTION_RESEAU_ECLAIRAGE_PUBLIC (213,63 Ko, pdf)
Convention d’intervention sur le réseau d’éclairage public situé sur les propriétés des bailleurs sociaux
Membres de la commission de contrôle des listes éléctorales
Arrêté portant nomination des membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes éléctorales dans la commune d’Autun
Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 27 avril 2026
- DEL2026-112-APPROBATION_PV_27_AVRIL_2026 (45,88 Ko, pdf)
- DEL2026-112-ANNEXE_PV_27_AVRIL_2026 (888,60 Ko, pdf)
Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 27 avril 2026 lors de la séance ordinaire du conseil municipal du 22 juin 2026
Compte rendu des actes accomplis par le Maire
Compte rendu des actes accomplis par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Désignation des membres de la Commission des Musées
Désignation des membres de la Commission des Musées
Désignation des représentants à la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Désignation des représentants à la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Arrêté de Stationnement – Travaux intérieurs – 11 Rue Deguin
Stationnement – Tx Intérieurs – VERDENET – 11 Rue Deguin
Stationnement et circulation – Festival « Chants libres »
Stationnement et circulation dans le cadre du festival « Chants libres » les 26 et 27 juin 2026
Stationnement et circulation – Fête de la musique (2)
Stationnement et circulation dans le cadre de la Fête de la Musique, rue du Champ de Mars, rue du Général Demetz et rue du Lycée Bonaparte
Arrêté prefectoral relatif à la prévention des feux de forêt
Arrêté prefectoral relatif à la prévention des feux de forêt et d’espace naturel et portant réglementation des feux de plein air
Arrêté prefectoral relatif à la consommation d’alcool
- 2026_06_19_Arrete_interdiction_consommation_Alcool_Voie publique_Fête de la musique (121,98 Ko, pdf)
Arrêté prefectoral relatif à la consommation d’alcool sur la voie publique du samedi 20 juin au lundi 22 juin 2026
Stationnement et circulation – Fête de la musique (1)
Stationnement et circulation dans le cadre de la Fête de la Musique, rue du Champ de Mars, rue du Général Demetz et rue du Lycée Bonaparte