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Arrêtés municipaux 336 résultats

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Stationnement-SAS DUFRAIGNE-Tx intérieurs-7 rue des Cordeliers

  • N°219/2026
  • Arrêtés
  • Publié le 9 avril 2026 à 16h32 par VILLE AUTUN

Arrêté préfectoral portant prescriptions complémentaires à l’arrêté d’autorisation d’exploiter une installation de combustion sur le territoire de la commune d’Autun

  • N°DCL-BRENV-2026-90-1
  • Arrêtés
  • Publié le 9 avril 2026 à 14h46 par Préfet de Saône-et-Loire

Déménagement-GAUTHIER Déménagements-9 Av. Charles De Gaulle Le 21 Avril 2026

  • N°217/2026
  • Arrêtés
  • Publié le 9 avril 2026 à 14h39 par VILLE AUTUN

Circulation interdite – SARL SAF – Démolition de mur – Entre le N°13&N°17 Rue Adrien Guignet

  • N°215/2026
  • Arrêtés
  • Publié le 9 avril 2026 à 14h32 par VILLE AUTUN

Arrêté d’occupation du domaine public – Les Journées Européennes des Métiers d’art – Terrasse de l’Europe les 11 et 12 avril 2026

  • N°218/2026
  • Arrêtés
  • Publié le 8 avril 2026 à 11h52 par Ville d'Autun

Arrêté d’occupation du domaine public – Odyssée Loisirs – Cross Solidaire du 10 avril 2026

  • N°214/2026
  • Arrêtés
  • Publié le 8 avril 2026 à 11h46 par Ville d'Autun

Arrêté ODP – Journée initiation tchoukball – Plateau Savoir Rouler A Vélo Base de Loisirs ML – le 25 avril 2026

  • N°211/2026
  • Arrêtés
  • Publié le 7 avril 2026 à 16h33 par Ville d'Autun

Arrêté – Déménagement – ASP – 66 Avenue de la République

  • N°180/2026 ET 181/2026
  • Arrêtés
  • Publié le 7 avril 2026 à 11h19 par VILLE AUTUN

Arrêté de stationnement – DEM PARTNER- Livraison – 8 rue JB de Lattre de Tassigny

  • N°179/2026
  • Arrêtés
  • Publié le 7 avril 2026 à 11h04 par VILLE AUTUN

Arrêté d’Occupation du Domaine Public-CBM-Travaux de toiture-2 Rue St Germain

  • N°177/2026 ET 178/2026
  • Arrêtés
  • Publié le 3 avril 2026 à 15h34 par VILLE AUTUN

Arrêté portant règlementation des matinées pêche en Float Tube sur le Plan d’Eau du Vallon

  • N°132/2026
  • Arrêtés
  • Publié le 25 mars 2026 à 14h34 par Ville d'Autun

Arrêté portant règlementation de la pêche de nuit sur le Plan d’Eau du Vallon

  • N°130/2026
  • Arrêtés
  • Publié le 25 mars 2026 à 14h28 par Ville d'Autun