Arrêté portant sur la délégation de fonctions de Véronique Pacaut
Les délégations de fonctions, subdélégations d’attributions et délégations de signatures de Madame Véronique Pacaut sont définies conformément aux dispositions du présent arrêté.
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Arrêté portant sur la délégation de fonctions de Marie-Claire Tellier
Les délégations de fonctions, subdélégations d’attributions et délégations de signatures de Madame Marie-Claire Tellier sont définies conformément aux dispositions du présent arrêté.
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Arrêté portant sur la délégation de fonctions de Cathy Nicolao-Verdenet
Les délégations de fonctions, subdélégations d’attributions et délégations de signatures de Madame Cathy Nicolao sont définies conformément aux dispositions du présent arrêté.
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Réglementation pour nuisances au bruit des oiseaux classés nuisibles
Du 1er mai au 10 juin 2025, en période de jour, le tir pour la destruction des corneilles noires et des corbeaux freux est autorisé.
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Abrogation de délégation de fonction de Yann Barou
Fin de délégations de fonctions, subdélégations d’attributions et délégations de fonction de Yann Barou conseiller municipal délégué
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Arrêté de délégation de fonction du conseiller municipal Vincent Vautrin
Les délégations de fonctions, subdélégations d’attributions et délégations de signatures sont définies conformément aux dispositions du présent arrêté.
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Arrêté préfectoral portant interdiction de rave party du 8 au 12 mai 2025
Arrêté préfectoral du 8 mai 2025 portant interdiction de rassemblements festifs à caractère musical et interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel de sons à destination d’un rassemblement festif à caractère musical non autorisé dans le département de Saône-et-Loire.
Circulation et stationnement durant le tournage du film « Changer l’eau des fleurs »
Mesures utiles prises pour assurer la sécurité et le bon déroulement du tournage du film « Changer l’eau des fleurs ».
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Procès verbal provisoire d’état d’abandon manifeste – parcelle AW 553
La parcelle AW 553 fait l’objet d’une procédure provisoire d’état d’abandon manifeste
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Autorisation d’occupation du domaine public par une déchetterie mobile
Arrêté portant sur l’occupation du domaine public par une déchetterie mobile
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Biens présumés sans maitre – Parcelles AS 199 et AS 200
Les immeubles dont la référence castrale est section F 223 et section F 280 sont présumés bien sans maître.
Bien présumé sans maître – Parcelle F 274
L’immeuble dont la référence castrale est section F 274 est présumé bien sans maître.
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