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Arrêté règlementant les tarifs des taxis

  • N°71-2024-02-13-0003
  • Règlementation
  • Publié le 14 février 2024 à 12h17 par Préfecture de Saône-et-Loire

Tarifs des taxis en Saône-et-Loire pour l’année 2024.

Téléchargez l’arrêté pour plus d’informations.

Arrêté du calendrier des quêtes sur la voie publique 2024

  • N°71-2024-05-05-00006
  • Publié le 6 février 2024 à 18h14 par Préfecture de Saône-et-Loire

Arrêté fixant le calendrier des quêtes autorisées sur la voie publique en 2024.

Téléchargez l’arrêté pour plus d’informations.

Autorisation de pêcher la carpe de nuit

  • N°2024-0001-DDT
  • Règlementation
  • Publié le 22 janvier 2024 à 10h44 par Préfecture de Saône-et-Loire

Arrêté préfectoral portant autorisation de pêcher la carpe la nuit pour l’année 2024 sur certains cours d’eau et plans d’eau du département de Saône-et-Loire.

Téléchargez l’arrêté pour plus d’informations.

Arrêté préfectoral portant interdiction de rassemblements festifs à caractère musical et interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel de sons à destination d’un rassemblement festif à caractère musical non autorisé dans le département de Saône-et-Loire du 12 au 15 janvier

  • N° BOPSI/2024-011
  • Publié le 12 janvier 2024 à 15h17 par Prefet de Saône-et-Loire

Autorisation d’interventions diverses au profit de EUROVIA BFC pour 2024

  • N°013-2024
  • Autorisations annuelles d'intervention
  • Publié le 9 janvier 2024 à 18h23 par Ville d'Autun

Pendant toute l’année 2024, les services de l’entreprise Eurovia BFC sont autorisés à réduire, barrer ou dévier la circulation selon les travaux menés.

Téléchargez l’arrêté pour plus d’informations.

 

Autorisation d’interventions diverses au profit de DALKIA pour 2024

  • N°012-2024
  • Autorisations annuelles d'intervention
  • Publié le 9 janvier 2024 à 18h21 par Ville d'Autun

Pendant toute l’année 2024, les services de l’entreprise Dalkia sont autorisés à réduire, barrer ou dévier la circulation selon les travaux menés.

Téléchargez l’arrêté pour plus d’informations.

 

Autorisation d’interventions diverses au profit de VEOLIA pour 2024

  • N°011-2024
  • Autorisations annuelles d'intervention
  • Publié le 9 janvier 2024 à 18h18 par Ville d'Autun

Pendant toute l’année 2024, les services de l’entreprise Veolia sont autorisés à réduire, barrer ou dévier la circulation selon les travaux menés.

Téléchargez l’arrêté pour plus d’informations.

Autorisation d’interventions diverses au profit de CITELUM/GAUTHEY pour 2024

  • N°010-2024
  • Autorisations annuelles d'intervention
  • Publié le 9 janvier 2024 à 18h15 par Ville d'Autun

Pendant toute l’année 2024, le groupement d’entreprises Citelum/Gauthey est autorisé à réduire, barrer ou dévier la circulation selon les travaux menés.

Téléchargez l’arrêté pour plus d’informations.

Autorisation d’interventions diverses au profit de la DSTA pour 2024

  • N°0009-2024
  • Autorisations annuelles d'intervention
  • Publié le 9 janvier 2024 à 18h10 par Ville d'Autun

Pendant toute l’année 2024, les services techniques de la ville d’Autun sont autorisés à réduire, barrer ou dévier la circulation selon les travaux menés.

Téléchargez l’arrêté pour plus d’informations.

Arrêté réglementant le stationnement en zone bleue

  • N°778-2023
  • Circulation et stationnement
  • Publié le 3 janvier 2024 à 12h56 par Ville d'Autun

Un régime de stationnement en zone bleu est instauré dans plusieurs secteurs de la ville.

Téléchargez l’arrêté pour plus de détails.

Exercice de la pêche en eau douce dans le département 71

  • N°71-2022-12-22-00001
  • Règlementation
  • Publié le 29 décembre 2023 à 10h29 par Préfecture de Saône-et-Loire

Arrêté portant modification de l’ arrêté n°71-2022-12-22-00001 relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département 71 ainsi que l’annexe concernant les périodes d’ouverture de la pêche en 2024

Déclaration préalable – Accord assorti de prescriptions – Christophe Miguet

  • N°DP252
  • Urbanisme
  • Publié le 27 décembre 2023 à 20h24 par Ville d'Autun

Téléchargez l’arrêté pour plus d’informations.

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