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Arrêtés municipaux 336 résultats

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Arrêté de stationnement – M. Victor DEROSE – Travaux de toiture 6 rue du Docteur Gillot

  • N°056/2026
  • Arrêtés
  • Publié le 27 janvier 2026 à 16h52 par Ville d'Autun

Arrêté d’occupation du domaine public – M. Victor DEROSE – Travaux toiture – 6 rue du Docteur Gillot

  • N°055/2026
  • Arrêtés
  • Publié le 27 janvier 2026 à 16h46 par Ville d'Autun

Arrêté ODP – M. Victor DEROSE – Toiture – 6 rue du Docteur Gillot

  • N°055/2026
  • Arrêtés
  • Publié le 27 janvier 2026 à 11h11 par Ville d'Autun

Suppression d’une régie d’avances à la Direction de la Cohésion Sociale et Urbaine

  • N°029/2026
  • Décisions
  • Publié le 26 janvier 2026 à 15h28 par Ville d'Autun

Arrêté de mainlevée de mise en sécurité portant sur les immeubles sis 9, 11, 13 et 15 rue des remparts Saint Jean

  • N°049/2026
  • Arrêtés de péril
  • Publié le 22 janvier 2026 à 16h23 par Mairie d'Autun

Signature d’un bail civil entre la ville d’Autun et l’Association « Les Papillons Blancs de l’autunois »

  • N°030/2026
  • Décisions
  • Publié le 22 janvier 2026 à 15h32 par Ville d'Autun

Avenant à la régie de recettes et d’avances de la Direction Culture/Événements.

  • N°028/2026
  • Décisions
  • Publié le 22 janvier 2026 à 15h22 par Ville d'Autun

Signature d’un bail civil entre la ville d’Autun et l’association Art’Lab

  • N°027/2026
  • Décisions
  • Publié le 22 janvier 2026 à 15h19 par Ville d'Autun

Demande de subvention dans le cadre d’un projet visant à maîtriser les phénomènes de ruissellement et leurs conséquences dans le quartier Saint Branchez

  • N°026/2026
  • Décisions
  • Publié le 22 janvier 2026 à 15h16 par Ville d'Autun

Signature d’un bail civil entre la ville d’Autun et l’association « Du Soleil dans la Voix »

  • N°025/2026
  • Décisions
  • Publié le 22 janvier 2026 à 15h13 par Ville d'Autun

Signature bail entre la Ville et la CCGAM pour des locaux à usage de bureaux pour le syndicat (C.G.T) 

  • N°024/2026
  • Décisions
  • Publié le 22 janvier 2026 à 15h10 par Ville d'Autun

Signature d’un bail entre la Ville et le syndicat « CONFEDERATION FRANÇAISE DEMOCRATIQUE DU TRAVAIL » pour des locaux à usage exclusivement professionnel

  • N°023/2026
  • Décisions
  • Publié le 22 janvier 2026 à 15h08 par Ville d'Autun