Signature d’un contrat de prêt d’œuvres entre la ville d’Autun et la ville de Chalon-sur – Saône
- DEC2026-164-DMP_SIGNATURE_CONTRAT_PRET_OEUVRES_CHALON_SUR_SAONE (89,28 Ko, pdf)
- DEC2026-164-DMP_ANNEXE_CONTRAT_PRET_OEUVRES_CHALON_SUR_SAONE (870,27 Ko, pdf)
Signature d’un contrat de prêt d’œuvres entre la ville d’Autun et la ville de Chalon-sur – Saône
Contrat de sous-location entre la ville d’Autun et l’association « Autun Running »
- DEC2026-166-DST_SIGNATURE_CONTRAT_SOUS_LOCATION_AUTUN_RUNNING (95,29 Ko, pdf)
- DEC2026-166-DST_ANNEXE_BAIL_AUTUN_RUNNING (189,55 Ko, pdf)
Signature d’un contrat de sous-location entre la ville d’Autun et l’association « Autun Running » pour la location d’un local situé Quartier Saint-Pantaléon, Bloc 35, 4 rue Pierre et Marie Curie à Autun
ASP Déménagement-20 av Charles de Gaulle
ASP Déménagement-20 av Charles de Gaulle
annule et remplace arrêté 623-2026 – Déménagement – MMA – 15 av Charles de Gaulle
annule et remplace arrêté 623-2026 – Déménagement – MMA – 15 av Charles de Gaulle
annule et remplace arrêté 653-2026 – Chaussée rétrécie – ARTP – Tx Enedis – 32 Rue Nicéphore Nièpce
annule et remplace arrêté 653-2026 – Chaussée rétrécie – ARTP – Tx Enedis – 32 Rue Nicéphore Nièpce
annule et remplace arrêté 614-2026 -Circulation alternée – COLAS FRANCE – Réfection du pont – Rue du Fbg Saint-Andoche D681
annule et remplace arrêté 614-2026 -Circulation alternée – COLAS FRANCE – Réfection du pont – Rue du Fbg Saint-Andoche D681
Approbation de la convention de coopération public-public entre la Communauté de communes du Grand Autunois Morvan, la commune d’Autun, la commune d’Epinac et la Chambre de Commerce et d’Industrie de Côte d’Or et de Saône-et-Loire.
- DEC2026-160_DAJ_SIGNATURE_CONVENTION_ORT (97,63 Ko, pdf)
- DEC2026-160_DAJ_ANNEXE_CONVENTION_CCI_CCGAM_AUTUN_EPINAC– ORT (171,97 Ko, pdf)
Approbation de la convention de coopération public-public entre la Communauté de communes du Grand Autunois Morvan, la commune d’Autun, la commune d’Epinac et la Chambre de Commerce et d’Industrie de Côte d’Or et de Saône-et-Loire.
ASP Déménagement-23 Rue Bernard renault
ASP Déménagement-23 Rue Bernard renault
Vente au déballage Saint-Blaise (5)
Autorisation d’exploiter tacite : n° de dossier 2026117 BEAUMONT Julien (GAEC BEAUMONT) AUTUN, CORDESSE, DRACY-SAINT-LOUP, IGORNAY, SAINT-FORGEOT
circulation interdite – SOFI – Tx fibre – 3 rue Jondeau
circulation interdite – SOFI – Tx fibre – 3 rue Jondeau
Chaussée rétrécie ARTP Tx Enedis 32 Rue Nicéphore Nièpce
Chaussée rétrécie ARTP Tx Enedis 32 Rue Nicéphore Nièpce