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Arrêté n°SIDPC/2026/129 portant réglementation temporaire de l’achat, de la vente, de la cession, de l’utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et d’articles pyrotechniques

  • N°SIDPC/2026/129
  • Publication obligatoire
  • Publié le 25 septembre 2026 à 16h40 par Préfecture 71

Arrêté n°SIDPC/2026/129 portant réglementation temporaire de l’achat, de la vente, de la cession, de l’utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et d’articles pyrotechniques

Eclairage public – 1ère tranche d’études pour le renouvellement des équipements vétustes : luminaires, projecteurs et horloges ;

  • N°DEC2026-123
  • Décision
  • Publié le 25 septembre 2026 à 16h40 par Ville d'Autun

Eclairage public – 1ère tranche d’études pour le renouvellement des équipements vétustes : luminaires, projecteurs et horloges ;

Signature d’un bail civil entre la ville d’Autun et L’association des Parents d’Elève de l’Ecole Victor Hugo

  • N°DEC2026-124
  • Décision
  • Publié le 25 septembre 2026 à 16h40 par Ville d'Autun

Signature d’un bail civil entre la ville d’Autun et L’association des Parents d’Elève de l’Ecole Victor Hugo

Signature d’un contrat de location de logement entre la ville d’Autun, Monsieur et Madame Tetiana KOSTENKO et Madame Taisya BYLINA

  • N°DEC2026-126
  • Décision
  • Publié le 25 septembre 2026 à 16h40 par Ville d'Autun

Signature d’un contrat de location de logement entre la ville d’Autun,
Monsieur et Madame Tetiana KOSTENKO et Madame Taisya BYLINA

Portant l’autorisation d’occupation précaire de terrains, situés au lieu-dit « Le petit pré », cadastrés I n°61 et I n° 263

  • N°DEC2026-127
  • Décision
  • Publié le 25 septembre 2026 à 16h40 par Ville d'Autun

Portant l’autorisation d’occupation précaire de terrains, situés au lieu-dit « Le petit pré », cadastrés I n°61 et I n° 263

Convention d’occupation temporaire sur une partie de la parcelle cadastrée E n° 366, située au Plan d’eau du Vallon

  • N°DEC2026-122
  • Décision
  • Publié le 25 septembre 2026 à 16h40 par Ville d'Autun

Convention d’occupation temporaire sur une partie de la parcelle cadastrée E n° 366, située au Plan d’eau du Vallon

Acceptation d’un don de 60.000 € de la fondation d’entreprise Solidarités Crédit Agricole Centre-est et de la fondation Crédit Agricole Pays de France à la Ville d’Autun pour le Musée Panoptique

  • N°DEL2026-128
  • Délibération
  • Publié le 25 septembre 2026 à 16h40 par Ville d'Autun

Acceptation d’un don de 60.000 € de la fondation d’entreprise Solidarités Crédit Agricole Centre-est et de la fondation Crédit Agricole Pays de France à la Ville d’Autun pour le Musée Panoptique

Contrat prêt d’œuvres

  • N°DEC2026-118
  • Décision
  • Publié le 25 septembre 2026 à 16h40 par Ville d'Autun

Signature d’un contrat de prêt entre la Ville d’Autun et la communauté de communes de l’Autunois

Contrat prêt d’œuvres

  • N°DEC2026-114
  • Décision
  • Publié le 25 septembre 2026 à 16h40 par Ville d'Autun

Signature d’un contrat de prêt entre la Ville d’Autun et l’écomusée de Thisy

Contrat prêt d’œuvres

  • N°DEC2026-102
  • Décision
  • Publié le 25 septembre 2026 à 16h40 par Ville d'Autun

Contrat de prêt d’œuvre – Ville de Suresnes

Contrat prêt d’œuvres

  • N°DEC2026-101
  • Décision
  • Publié le 25 septembre 2026 à 16h40 par Ville d'Autun

Signature d’un contrat de prêt entre la Ville d’Autun et le musée de Bibracte

ODP – Circulation et stationnement Championnat de district de Bike and Run UNSS

  • N°ARR2026-661
  • Arrêté
  • Publié le 24 septembre 2026 à 17h59 par Ville d'Autun

ODP – Circulation et stationnement Championnat de district de Bike and Run UNSS