Votre villeActes administratifs

Actes administratifs 473 résultats

De  
  à  
Réinitialiser

Signature d’un bail civil entre la ville d’Autun et l’association Art’Lab

  • N°027/2026
  • Décision
  • Publié le 22 janvier 2026 à 15h19 par Ville d'Autun

Demande de subvention dans le cadre d’un projet visant à maîtriser les phénomènes de ruissellement et leurs conséquences dans le quartier Saint Branchez

  • N°026/2026
  • Décision
  • Publié le 22 janvier 2026 à 15h16 par Ville d'Autun

Signature d’un bail civil entre la ville d’Autun et l’association « Du Soleil dans la Voix »

  • N°025/2026
  • Décision
  • Publié le 22 janvier 2026 à 15h13 par Ville d'Autun

Signature bail entre la Ville et la CCGAM pour des locaux à usage de bureaux pour le syndicat (C.G.T) 

  • N°024/2026
  • Décision
  • Publié le 22 janvier 2026 à 15h10 par Ville d'Autun

Signature d’un bail entre la Ville et le syndicat « CONFEDERATION FRANÇAISE DEMOCRATIQUE DU TRAVAIL » pour des locaux à usage exclusivement professionnel

  • N°023/2026
  • Décision
  • Publié le 22 janvier 2026 à 15h08 par Ville d'Autun

Signature convention de mise à disposition d’une parcelle communale entre la ville d’Autun et l’association « AUTUN VAPEUR PARC »

  • N°022/2026
  • Décision
  • Publié le 22 janvier 2026 à 15h05 par Ville d'Autun

Acceptation d’un don par Mme Beyssac-Faul portant sur une toile

  • N°021/2026
  • Décision
  • Publié le 22 janvier 2026 à 15h02 par Ville d'Autun

Signature d’une convention de dépôt d’une coupelle entre la ville d’Autun et la commune de Corancy

  • N°020/2026
  • Décision
  • Publié le 22 janvier 2026 à 14h56 par Ville d'Autun

Installation nouvelle enseigne – Masseur kinésithérapeute 19 boulevard mazagran

  • N°041/2026
  • Arrêté
  • Publié le 21 janvier 2026 à 14h57 par Ville d'Autun

Arrêté de nomination de mandataire Mme Mathilde CHIKITOU

  • N°045/2026
  • Arrêté
  • Publié le 20 janvier 2026 à 16h37 par Ville d'Autun

Arrêté de nomination de mandataire Mme Bernadette BECKER

  • N°044/2026
  • Arrêté
  • Publié le 20 janvier 2026 à 15h15 par Ville d'Autun

Arrêté de circulation et stationnement – GUINOT TP – Travaux réseau gaz – rue de la grange vertu

  • N°034/2026
  • Arrêté
  • Publié le 19 janvier 2026 à 16h45 par Ville d'Autun