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Actes administratifs 971 résultats

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Portant règlementation de la pêche sur le plan d’eau du Vallon – Manifestations UGAPM 2026

  • N°308/2026
  • Arrêté
  • Publié le 15 mai 2026 à 16h46 par Ville d'Autun

ODP – Base de loisirs Marcel Lucotte – Activités de roller hockey

  • N°306/2026
  • Arrêté
  • Publié le 15 mai 2026 à 16h41 par Ville d'Autun

Stationnement et circulation – rue du Champ de Mars – Soirée Championnat de France Equitation Fédération Clubs de la Défense

  • N°302/2026
  • Arrêté
  • Publié le 15 mai 2026 à 16h31 par Ville d'Autun

Portant usage temporaire de la chaussée et règlementation du stationnement et de la circulation – Augusto Trail 2026

  • N°307/2026
  • Arrêté
  • Publié le 15 mai 2026 à 16h17 par Ville d'Autun

ODP – Activités de roller hockey – Plateau « Savoir rouler à vélo »

  • N°306/2026
  • Arrêté
  • Publié le 15 mai 2026 à 16h13 par Ville d'Autun

Stationnement et circulation – Soirée Championnat de France Equitation FCD

  • N°302/2026
  • Arrêté
  • Publié le 15 mai 2026 à 16h05 par Ville d'Autun

Portant opposition à l’exercice de pouvoirs de police spéciale par Madame la Présidente de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan

  • N°301/2026
  • Arrêté
  • Publié le 15 mai 2026 à 15h52 par Ville d'Autun

Portant désignation d’un homme de l’art et autorisant la visite d’un immeuble dans le cadre d’une opération de restauration immobilière

  • N°299/2026
  • Arrêté
  • Publié le 15 mai 2026 à 15h38 par Ville d'Autun

Portant sur des travaux de création d’éclairage public – route du bois de sapin

  • N°093/2026
  • Décision
  • Publié le 15 mai 2026 à 15h30 par Ville d'Autun

Portant sur des travaux de création d’éclairage public – Impasse des 4 saisons

  • N°092/2026
  • Décision
  • Publié le 15 mai 2026 à 15h28 par Ville d'Autun

Signature d’une convention avec le Comité Départemental de la Randonnée Pédestre de Saône-et-Loire

  • N°091/2026
  • Décision
  • Publié le 15 mai 2026 à 15h25 par Ville d'Autun

Demande de subvention auprès de la DRAC de Bourgogne Franche Comté

  • N°090/2026
  • Décision
  • Publié le 15 mai 2026 à 15h15 par Ville d'Autun