Signature d’une convention pour l’organisation d’activités impliquant des intervenants extérieurs
- DEC2026-169-DMP_SIGNATURE_CONVENTION_INTERVENANTS_EXTERIEURS (90,05 Ko, pdf)
- DEC2026-169-DMP_ANNEXE_CONVENTION_INTERVENANTS_EXTERIEURS (182,34 Ko, pdf)
Signature d’une convention pour l’organisation d’activités impliquant des intervenants extérieurs
Autorisation tirs pigeons domestiques
Autorisation tirs pigeons domestiques
ODP – Atelier de danse d’Autun – Théâtre Romain
Arrêté portant occupation du domaine public et diffusion de musique – Atelier de Danse d’Autun – Théâtre Romain
ODP – AILES – Théâtre Municipal – Chez Moi Sûr
Arrêté portant réglementation de l’occupation du domaine public – AILES – Théâtre Municipal
ODP – Autun Morvan Ecologie – Kiosque – Marche pour le Climat
Arrêté portant réglementation de l’occupation du domaine public – Autun Morvan Ecologie – Kiosque
Vente au déballage – Mme MENARGUES Anouk – le 27 septembre 2026
Vente au déballage – Mme MENARGUES Anouk – le 27 septembre 2026
Vente au déballage – Mme BEUDET Sandrine – le 27 septembre 2026
Vente au déballage – Mme BEUDET Sandrine – le 27 septembre 2026
Signature d’un bail civil entre la ville d’Autun et l’association « Kiwanis »
- DEC2026-161-DST_SIGNATURE_BAIL_CIVIL_KIWANIS (89,69 Ko, pdf)
- DEC2026-161-DST_ANNEXE_BAIL_CIVIL_KIWANIS (232,31 Ko, pdf)
Signature d’un bail civil entre la ville d’Autun et l’association « Kiwanis »
Signature d’un bail civil entre la ville d’Autun et l’association « Gymnastique volontaire »
- DEC2026-162-DST_SIGNATURE_BAIL_CIVIL_GYMNASTIQUE_VOLONTAIRE (87,69 Ko, pdf)
- DEC2026-162-DST_ANNEXE_BAIL_CIVIL_GYMNASTIQUE_VOLONTAIRE (175,42 Ko, pdf)
Signature d’un bail civil entre la ville d’Autun et l’association « Gymnastique volontaire »
Signature de l’avenant n°1 au bail civil entre la ville d’Autun et l’association « Retraite Sportive en Grand Autunois Morvan
- DEC2026-163-DST_SIGNATURE_AVENANT_1_BAIL_CIVIL_RETRAITE_SPORTIVE (88,57 Ko, pdf)
- DEC2026-163-DST_ANNEXE_AVENANT_1_BAIL_CIVIL_RETRAITE_SPORTIVE (96,00 Ko, pdf)
Signature de l’avenant n°1 au bail civil entre la ville d’Autun et l’association « Retraite Sportive en Grand Autunois Morvan
Signature d’un contrat de prêt d’œuvres entre la ville d’Autun et la ville de Chalon-sur – Saône
- DEC2026-164-DMP_SIGNATURE_CONTRAT_PRET_OEUVRES_CHALON_SUR_SAONE (89,28 Ko, pdf)
- DEC2026-164-DMP_ANNEXE_CONTRAT_PRET_OEUVRES_CHALON_SUR_SAONE (870,27 Ko, pdf)
Signature d’un contrat de prêt d’œuvres entre la ville d’Autun et la ville de Chalon-sur – Saône
Contrat de sous-location entre la ville d’Autun et l’association « Autun Running »
- DEC2026-166-DST_SIGNATURE_CONTRAT_SOUS_LOCATION_AUTUN_RUNNING (95,29 Ko, pdf)
- DEC2026-166-DST_ANNEXE_BAIL_AUTUN_RUNNING (189,55 Ko, pdf)
Signature d’un contrat de sous-location entre la ville d’Autun et l’association « Autun Running » pour la location d’un local situé Quartier Saint-Pantaléon, Bloc 35, 4 rue Pierre et Marie Curie à Autun