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circulation et stationnement – CITEOS – renforcement réseau electrique eclairage public – rte du bois de sapin

  • N°ARR2026-664
  • Arrêté
  • Publié le 25 septembre 2026 à 16h41 par Ville d'Autun

circulation et stationnement – CITEOS – renforcement réseau electrique eclairage public – rte du bois de sapin

Arrêté portant restriction temporaire de certains usages de l’eau sur le département de la Saône-et-Loire

  • N°N°71-2026-09-24-00001
  • Publication obligatoire
  • Publié le 25 septembre 2026 à 16h41 par Préfecture 71

Arrêté portant restriction temporaire de certains usages de l’eau sur le département de la Saône-et-Loire

Signature d’un bail civil entre la ville d’Autun et l’association « Kiwanis »

  • N°DEC-2026-161
  • Décision
  • Publié le 25 septembre 2026 à 16h41 par Ville d'Autun

Signature d’un bail civil entre la ville d’Autun et l’association « Kiwanis »

Signature d’un bail civil entre la ville d’Autun et l’association « Gymnastique volontaire »

  • N°DEC-2026-162
  • Décision
  • Publié le 25 septembre 2026 à 16h41 par Ville d'Autun

Signature d’un bail civil entre la ville d’Autun et l’association « Gymnastique volontaire »

Signature de l’avenant n°1 au bail civil entre la ville d’Autun et l’association « Retraite Sportive en Grand Autunois Morvan

  • N°DEC-2026-163
  • Décision
  • Publié le 25 septembre 2026 à 16h41 par Ville d'Autun

Signature de l’avenant n°1 au bail civil entre la ville d’Autun et l’association « Retraite Sportive en Grand Autunois Morvan

Signature d’un contrat de prêt d’œuvres entre la ville d’Autun et la ville de Chalon-sur – Saône

  • N°DEC-2026-164
  • Décision
  • Publié le 25 septembre 2026 à 16h41 par Ville d'Autun

Signature d’un contrat de prêt d’œuvres entre la ville d’Autun et la ville de Chalon-sur – Saône

Contrat de sous-location entre la ville d’Autun et l’association « Autun Running »

  • N°DEC-2026-166
  • Décision
  • Publié le 25 septembre 2026 à 16h41 par Ville d'Autun

Signature d’un contrat de sous-location entre la ville d’Autun et l’association « Autun Running » pour la location d’un local situé Quartier Saint-Pantaléon, Bloc 35, 4 rue Pierre et Marie Curie à Autun

Approbation de la convention de coopération public-public entre la Communauté de communes du Grand Autunois Morvan, la commune d’Autun, la commune d’Epinac et la Chambre de Commerce et d’Industrie de Côte d’Or et de Saône-et-Loire.

  • N°DEC-2026-160
  • Décision
  • Publié le 25 septembre 2026 à 16h41 par Ville d'Autun

Approbation de la convention de coopération public-public entre la Communauté de communes du Grand Autunois Morvan, la commune d’Autun, la commune d’Epinac et la Chambre de Commerce et d’Industrie de Côte d’Or et de Saône-et-Loire.

Convention de dépôt d’œuvres entre la Ville d’Autun (déposant) et la ville de Roanne (dépositaire)

  • N°DEC2026-136
  • Décision
  • Publié le 25 septembre 2026 à 16h40 par Ville d'Autun

Convention de dépôt d’œuvres entre la Ville d’Autun (déposant) et la ville de Roanne (dépositaire)

Convention de dépôt d’œuvres entre la Ville d’Autun (dépositaire) et la ville de Roanne (déposant)

  • N°DEC2026-137
  • Décision
  • Publié le 25 septembre 2026 à 16h40 par Ville d'Autun

Convention de dépôt d’œuvres entre la Ville d’Autun (dépositaire) et la ville de Roanne (déposant)

Arrêté n°SIDPC/2026/129 portant réglementation temporaire de l’achat, de la vente, de la cession, de l’utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et d’articles pyrotechniques

  • N°SIDPC/2026/129
  • Publication obligatoire
  • Publié le 25 septembre 2026 à 16h40 par Préfecture 71

Arrêté n°SIDPC/2026/129 portant réglementation temporaire de l’achat, de la vente, de la cession, de l’utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et d’articles pyrotechniques

Signature d’un bail civil entre la ville d’Autun et L’association des Parents d’Elève de l’Ecole Victor Hugo

  • N°DEC2026-124
  • Décision
  • Publié le 25 septembre 2026 à 16h40 par Ville d'Autun

Signature d’un bail civil entre la ville d’Autun et L’association des Parents d’Elève de l’Ecole Victor Hugo