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Actes administratifs 578 résultats

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Signature d’un contrat d’abonnement de maintenance de vidéoprotection installée au musée lapidaire avec la société SAS COMALEC.

  • N°044/2026
  • Décision
  • Publié le 23 février 2026 à 12h00 par Ville d'Autun

Interdiction de pêcher la carpe la nuit

  • N°n°2026-31-DDT
  • Publié le 23 février 2026 à 09h47 par Direction Départementale des Territoires

Interdiction de pêcher la carpe la nuit pour l’année 2026 sur certains cours d’eau et plans d’eau du département : Arroux + plan d’eau du Vallon

Arrêté de stationnement – Aucordonnier – Travaux de toiture – 24 gde rue Chauchien

  • N°101/2026
  • Arrêté
  • Publié le 18 février 2026 à 15h17 par Ville d'Autun

Arrêté ODP – Aucordonnier – travaux de toiture – 24 gde rue Chauchien

  • N°100/2026
  • Arrêté
  • Publié le 18 février 2026 à 15h12 par Ville d'Autun

Mainlevée de mise en sécurité – 18, Grande rue Chauchien

  • N°n°098/2026
  • Arrêtés de péril
  • Publié le 16 février 2026 à 13h55 par Ville d'Autun

Mainlevée des arrêtés suivants :

  • Arrêté n°389/2014
  • Arrêté n°390/2014
  • Arrêté n°045/2017

Signature d’un bail civil entre la ville d’Autun et l’association « HUMAN-HIST D’AUTUN »

  • N°043/2026
  • Décision
  • Publié le 16 février 2026 à 11h57 par Ville d'Autun

Signature d’un contrat de maintenance avec On-Situ pour les matériels et équipements installés dans l’ « Espace Gislebertus – Destination Autun ».

  • N°040/2026
  • Décision
  • Publié le 16 février 2026 à 11h45 par Ville d'Autun

Arrêté de circulation et stationnement – ARTP – Travaux Enedis – rue Jules Basdevant

  • N°093/2026
  • Arrêté
  • Publié le 12 février 2026 à 14h54 par Ville d'Autun

Arrêté ODP – Romaric Barre – travaux de toiture – 8 place Sainte Barbe

  • N°092/2026
  • Arrêté
  • Publié le 12 février 2026 à 14h52 par Ville d'Autun

Signature d’un bail de location pour un local situé aux Presles 2 avenue de la République – Autun, avec l’Association Les Ateliers Nomades

  • N°041/2026
  • Décision
  • Publié le 12 février 2026 à 11h48 par Ville d'Autun

Signature d’une convention de contrat de prêt à usage de logement sis les Presles 2 à Autun avec la SEMCODA

  • N°039/2026
  • Décision
  • Publié le 12 février 2026 à 11h43 par Ville d'Autun

Arrêté d’occupation du domaine public – DP2J – travaux toiture – 3 rue Jules Basdevant

  • N°085/2026
  • Arrêté
  • Publié le 11 février 2026 à 16h44 par Ville d'Autun