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Actes administratifs 578 résultats

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ODP – Tests sélection entrée section sportive VTT – Stade VTT Cross-Country – le 29 avril 2026

  • N°275/2026
  • Arrêté
  • Publié le 24 avril 2026 à 11h50 par Ville d'Autun

Autorisation d’Occupation Précaire d’un terrain à Monsieur Marc-Antoine TERREAU

  • N°085/2026
  • Décision
  • Publié le 23 avril 2026 à 14h14 par Ville d'Autun

Signature d’une Autorisation d’Occupation Précaire pour une échoppe attenante au Musée Rolin

  • N°084/2026
  • Décision
  • Publié le 23 avril 2026 à 14h11 par Ville d'Autun

Signature d’un contrat de prêt d’œuvres avec le conseil départemental de l’Allier

  • N°083/2026
  • Décision
  • Publié le 23 avril 2026 à 14h00 par Ville d'Autun

arrêté de stationnement Charge Expert Travaux d’installation de Bornes électriques

  • N°267/2026
  • Arrêté
  • Publié le 23 avril 2026 à 13h54 par Ville Autun

arrêté de circulation POTAIN TP Travaux de raccordement borne IRVE rue Jeannin

  • N°264/2026
  • Arrêté
  • Publié le 23 avril 2026 à 13h52 par Ville Autun

Signature de deux contrats de prêt d’œuvre avec l’association Maison régionale des arts de la table d’Arnay-le-Duc

  • N°082/2026
  • Décision
  • Publié le 23 avril 2026 à 13h51 par Ville d'Autun

Arrêté de circulation Guinot TP Travaux sur éclairage public Av de la république

  • N°263/2026
  • Arrêté
  • Publié le 23 avril 2026 à 13h49 par Ville Autun

Signature d’un contrat de prêt d’œuvre avec Le Royal Lazienki Muséum de Varsovie

  • N°081/2026
  • Décision
  • Publié le 23 avril 2026 à 13h48 par Ville d'Autun

Signature d’un contrat de prêt d’œuvre avec la Ville d’Orléans

  • N°080/2026
  • Décision
  • Publié le 23 avril 2026 à 13h44 par Ville d'Autun

Signature d’une convention départementale de partenariat avec l’opérateur AGIR Coallia

  • N°079/2026
  • Décision
  • Publié le 23 avril 2026 à 11h51 par Ville d'Autun

Signature d’un bail civil avec Monsieur Daniel BOULEY Broc-Antic

  • N°078/2026
  • Décision
  • Publié le 23 avril 2026 à 11h37 par Mairie d'Autun