Urbanisme

Archéologie et urbanisme

Vous avez un projet de travaux sur un bâtiment ancien ? Compte-tenu du riche passé archéologique d'Autun, il se peut qu'un diagnostic archéologique soit nécessaire.

Comment ça se passe ?

A l’occasion de l'instruction d’une demande d’autorisation d’urbanisme, le pôle Urbanisme peut consulter les services d'archéologie:

La commune d'Autun est découpée en zones de présomption de prescription archéologique (ZPPA). Au-delà d'un aménagement de 30 m² en milieu urbain et 300 m² en dehors de l'espace urbain, les projets d'aménagement sont transmis au SRA pour avis au titre de l'archéologie préventive.

Téléchargez l’arrêté de zonage archéologique
Téléchargez les carte de zonages

Dans le cadre de travaux ayant un impact au sol ou sur du bâti ancien (construction, démolition, réhabilitation, …), l’État peut prescrire la réalisation préalable d’un diagnostic archéologique pour identifier les vestiges éventuellement présents dans le terrain (ou le bâti) concerné et évaluer l’impact des travaux envisagés sur ces vestiges. 

Les interventions

Des sondages archéologiques sont alors effectués sur le terrain, la méthodologie employée permettant de détecter, caractériser, circonscrire et dater les éventuels vestiges archéologiques présents dans le sous-sol. Deux opérateurs archéologiques peuvent, à Autun, réaliser ce diagnostic :

Le diagnostic

À l’issue de cette intervention sur site, l'opérateur archéologique remet un rapport de diagnostic à l’Etat (service régional de l’archéologie). Sur la base de ces conclusions, en fonction de l'impact du projet sur le patrimoine archéologique enfouis

  • soit le demandeur de l'autorisation d'urbanisme est autorisé à entreprendre ses travaux,
  • soit les caractéristiques du projet sont modifiées pour permettre de préserver les vestiges (profondeur des fondations, localisation des terrassements…),
  • soit une fouille d'archéologie préventive est prescrite pour documenter les vestiges avant leur destruction.  
Plus d'infos:
Service archéologique de la Ville d'Autun :  yannick.labaune@autun.com, 03 85 52 73 50